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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JPS LAIT
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FROM'SOYA
Marque expirée - Marque en non vigueur

FROM'SOYA
SARL JPS LAIT SARL

Numéro de dépôt :
97677550
Date de dépôt :
09/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/05/2017

Présentation de la marque FROM'SOYA

Déposée le 9 mai 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JPS LAIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FROM'SOYA »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JPS LAIT domicilié(e) ZI de Lachet,09210 LEZAT SUR LEZE (dossier no 2341833) - 09210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 303 457 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL JPS LAIT domicilié(e) Zi de Lachet,09210 LEZAT SUR LEZE (dossier no 2341833) - 09210 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FROM'SOYA est expirée depuis le 9 mai 2017.

JPS LAIT a également déposé les autres marques suivantes : LES PRAIRIES D'AMELIE , Laiterie de la Lèze BIO DEPUIS 1982 , SOJA DOUCEUR , BIOCHAMPS , SOJAMANDE , la Bio des Champs BIO DEPUIS 1982 by Laiterie de la Lèze , SOJAFRAIS , SOJA DOUCEUR. , Petit Lissé


SARL JPS LAIT SARL - ZI de Lachet,09210 LEZAT SUR LEZE (dossier no 2341833) - 09210 - France - SIREN 352303457


SARL JPS LAIT - Zi de Lachet,09210 LEZAT SUR LEZE (dossier no 2341833) - 09210 - France


Renouvellement sans limitation le 22 mai 2007 n°2341833 - Publication au BOPI 2007-05-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-43

Publication - Publication le 20 juin 1997 au BOPI 1997-25

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, laits et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, riz, tapioca, sagou, succédanés de café, farines et préparations faites de céréales, pain pâtisseries et confiseries, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levures, poudre pour faire lever; sel, moutardes; vinaigre, sauces (condiments); épices, glaces à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences); animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt. Bières; eaux minérales gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.